J.O. 88 du 15 avril 2005       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 18 février 2005 portant nomination au bureau du Conseil national de la sécurité routière

NOR : EQUS0500282A


Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer en date du 18 février 2005, sont nommés membres du bureau du Conseil national de la sécurité routière pour une durée d'un an :

M. Daniel Blot.

Mme Christiane Cellier.

Mme Bernadette Chirac.

M. Jean-Pierre Moreau.

M. Bernard Pottier.

M. Gilbert Santel.